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91-101 - Détermination des dérivés

Instruments actuels

Catégorie
Catégorie 9 - Produits dérivés
Nº Document Type Date de publication
91-101 Norme multilatérale (Refondue jusqu'au 30 septembre 2016) Norme multilatérale
91-101 Instruction complémentaire (Refondue jusqu'au 30 septembre 2016) Instruction complémentaire

Documents connexes

Nº Document Type Date de publication
96-931 Ordonnance générale concertée 96-931 - Dispense de certaines obligations de déclaration de données sur les dérivés prévues par la NM 96-101 Répertoire des opérations et la déclaration des données sur les dérivés Ordonnance générale
91-305 Avis multilatéral 91-305 du personnel des ACVM FAQ concernant la NM 91-101 sur la détermination des dérivés et la NM 96-101 sur les répertoires des opérations et la déclaration de données sur les dérivés Avis des ACVM
96-301 Avis multilatéral 96-301 du personnel des ACVM Enjeux relatifs à l’entrée en vigueur de la NM 91-101 et la NM 96-101 Avis des ACVM
96-501 Ordonnance générale 96-501 Dispense de certaines obligations de déclaration de données sur les dérivés Ordonnance générale

Historique

Nº Document Type Date de publication
91-101 Projet de modifications à la NM 91-101 Modification d’une norme
91-101 Modifications de 91-101IC Modification d’une instruction complémentaire
91-101 Consentement ministériel Consentement ministériel
91-101 Avis multilatéral de publication des ACVM Modifications à la NM 91-101 sur la détermination des dérivés, la NM 96-101 sur les répertoires des opérations et la déclaration de données sur les dérivés ainsi que des changements aux instructions complémentaire Avis des ACVM
91-101 Norme multilatérale Norme multilatérale
91-101 Instruction complémentaire Instruction complémentaire
91-101 Consentement ministériel Consentement ministériel
91-101 Avis multilatéral de publication des ACVM NM 91-101 sur la détermination des dérivés et Instruction complémentaire 91-101IC; NM 96-101 sur les répertoires des opérations et la déclaration de données sur les dérivés et Instruction complémentaire 96-101IC Avis des ACVM
91-101 Avis multilatéral des ACVM et sollicitation de commentaires NM proposée 91-101 sur la Détermination des dérivés et NM proposée 96-101 sur les répertoires des opérations et la déclaration de données sur les dérivés Avis des ACVM