Veuillez noter que les documents suivants ont été téléchargés dans la section Normes réglementaires de la Division des valeurs mobilières sur notre site Web :
Norme canadienne 41-101 sur les obligations générales relatives au prospectus
Norme canadienne 81-106 sur l’information continue des fonds d’investissement
Norme canadienne 81-107 sur le comité d’examen indépendant des fonds d’investissement