Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont annoncé aujourd’hui qu’elle entendent mener davantage d’études ainsi que des consultations supplémentaires auprès des émetteurs, des investisseurs et d’autres intervenants du secteur au sujet de la promotion d’une plus grande diversité au sein des conseils d’administration et dans les postes de haute direction. Ces consultations devraient débuter à la fin du printemps ou au cours de l’été 2021.
Ces travaux permettront de mesurer toute évolution des besoins des investisseurs canadiens en matière d’information ainsi que des pratiques des sociétés ouvertes en matière de gouvernance depuis l’adoption des obligations d’information sur la représentation féminine au sein des conseils d’administration et aux postes de haute direction par la plupart des membres des ACVM. Les études et les consultations revêtent une importance particulière, compte tenu de la place grandissante qu’occupe la diversité dans toutes les sphères de la société, dont les entreprises.
« Au cours des six dernières années, les ACVM ont publié de l’information exhaustive et pertinente sur la représentation féminine aux postes d’administrateurs et de membres de la haute direction », a déclaré Louis Morisset, président des ACVM et président-directeur général de l’Autorité des marchés financiers. « Le processus d’échange et de consultation avec les parties prenantes aidera à choisir la direction à donner à une initiative favorisant une plus grande diversité. »
Les ACVM espèrent recueillir un large éventail de points de vue afin d’orienter toute politique réglementaire à venir sur le sujet. Les autorités participantes prévoient mener des activités de discussion avec les parties prenantes, qui pourraient notamment prendre la forme de rencontres individuelles et de tables rondes. Toute recommandation que formuleront les ACVM au sujet de changements nécessaires au cadre d’information actuel en matière de diversité s’appuiera sur les conclusions de ces consultations.
Les ACVM sont le conseil composé des autorités provinciales et territoriales en valeurs mobilières du Canada. Elles coordonnent et harmonisent la réglementation des marchés des capitaux du Canada.
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