TORONTO – Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont annoncé aujourd’hui qu’elles tiendront une table ronde virtuelle sur le projet de réglementation de la conduite commerciale en dérivés. Il s’agit de la prochaine étape des travaux des ACVM visant à moderniser le cadre réglementaire du marché des dérivés de gré à gré au Canada. La table ronde aura lieu le 28 septembre 2022, de 10 h à midi (HE).
Des groupes d’experts aborderont un certain nombre d’enjeux de réglementation, de mise en œuvre et de conformité qui découlent de l’intention des ACVM d’adopter la version définitive d’un règlement dans l’année à venir. Ces dernières feront également le point sur l’état d’avancement des travaux concernant les autres règlements sur les dérivés de gré à gré.
Voici les experts qui participeront à la table ronde :
Groupe d’experts du secteur
Gregory Aronson, conseiller juridique principal, Produits dérivés, Groupe Financier Banque TD
Élodie Fleury, directrice générale, Gestion des changements réglementaires, Transformation et gouvernance d’affaires – Marchés financiers, Banque Nationale du Canada
Melissa Ghislanzoni, conseillère juridique principale, Association des gestionnaires de portefeuilles du Canada
Emily O’Donohue, directrice et conseillère générale adjointe, Régime de retraite des enseignantes et des enseignants de l’Ontario
Groupe d’experts en réglementation
- Alison Beer, conseillère juridique principale, Dérivés, Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
- Michael Brady, directeur adjoint, British Columbia Securities Commission
- Janice Cherniak, conseillère juridique principale, Alberta Securities Commission
- Debra Foubert, directrice, réglementation des personnes et compagnies inscrites et de la conformité, Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
- Tammy Wong, directrice adjointe, dérivés de gré à gré, National Futures Association
Kevin Fine, directeur, Dérivés, de la Commission des valeurs mobilières de l’Ontario et Dominique Martin, directeur de l’encadrement des activités de négociation à l’Autorité des marchés financiers, agiront à titre de modérateurs. L’auditoire aura l’occasion de poser des questions directement aux experts.
Pour vous inscrire, cliquez ici (en anglais) L’ordre du jour provisoire est affiché ici (en anglais).
Les ACVM sont le conseil composé des autorités provinciales et territoriales en valeurs mobilières du Canada. Elles coordonnent et harmonisent la réglementation des marchés des capitaux du Canada.
Médias : communiquez avec les personnes suivantes :
Ilana Kelemen
Autorités canadiennes en valeurs mobilières
media@acvm-csa.ca
JP Vecsi
Commission des valeurs mobilières de l’Ontario
media_inquiries@osc.gov.on.ca
Investisseurs : adressez-vous à l’autorité en valeurs mobilières de votre province ou territoire.