CALGARY – Les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (ACVM) ont publié aujourd’hui leur Revue de l’année, qui fait état des progrès réalisés durant le premier exercice visé par leur Plan d’affaires 2025-2028. Elles y présentent le travail considérable qu’elles ont accompli entre le 1er juillet 2025 et le 30 juin 2026 pour renforcer la compétitivité des marchés des capitaux du Canada, réduire le fardeau réglementaire inutile et protéger efficacement les investisseurs.
« La Revue de l’année décrit la manière dont les autorités de réglementation suivent le rythme imposé par l’évolution rapide des marchés des capitaux canadiens », a déclaré Stan Magidson, président des ACVM et président-directeur général de l’Alberta Securities Commission. « Cette dernière année, les autorités membres des ACVM n’ont ménagé aucun effort pour créer des conditions propices à la compétitivité et à la résilience des marchés des capitaux, intensifier leur lutte contre la fraude en ligne, qui ne cesse de se complexifier, et approfondir leur compréhension des technologies émergentes qui redéfinissent les marchés financiers. Leurs réalisations témoignent de leur volonté d’adopter une réponse réglementaire coordonnée, pratique et souple qui bénéficie aux investisseurs, aux entreprises et à l’économie canadienne en général. »
Au cours de l’année écoulée, les ACVM ont travaillé de concert pour faire respecter la législation en valeurs mobilières et protéger les investisseurs, et ont fait paraître de nombreuses publications portant sur l’adoption de modifications réglementaires, la tenue de consultations, la prise de décisions générales et des indications, toujours dans le but de favoriser l’équité et l’efficience des marchés et d’améliorer l’accès aux capitaux. Elles ont aussi soutenu l’innovation, par l’intermédiaire du Pôle d’innovation financière, et échangé avec les acteurs de marché et autres intéressés tout au long de l’année. La Revue de l’année décrit en outre les efforts qu’ont déployés les ACVM afin de moderniser la réglementation en valeurs mobilières, d’accroître la coordination du régime de réglementation en valeurs mobilières du Canada à l’échelle pancanadienne et internationale, et de répondre aux risques et possibilités en émergence dans une conjoncture de marché en transformation.
La Revue de l’année 2025-2026 des ACVM peut être consultée en français et en anglais.
Les ACVM sont le conseil composé des autorités provinciales et territoriales en valeurs mobilières du Canada. Elles coordonnent et harmonisent la réglementation des marchés des capitaux du Canada.
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