Le temps de lire ce titre, vous auriez pu vérifier si la personne ou la société qui vous donne des conseils en placement est inscrite. Le 19 mars 2014, Journée de la vérification de l’inscription, les Autorités canadiennes en valeurs mobilières (les « ACVM ») inviteront les investisseurs de partout au pays à prendre les mesures nécessaires pour se protéger contre la fraude en commençant par vérifier si la personne ou la société leur offrant des placements est inscrite.
Pourquoi l’inscription est-elle importante? Les autorités en valeurs mobilières du pays n’inscrivent que les personnes ou les sociétés qui possèdent les compétences requises. Pour leur protection, les investisseurs ont intérêt à vérifier l’inscription de la personne ou de la société à qui ils confient leur argent, parce qu’ils savent alors qu’elle est autorisée à leur vendre des placements ou à leur offrir des conseils en la matière.
« Les investisseurs devraient avoir confiance en la personne ou en la société qu’ils ont choisie pour gérer leur argent, et la vérification de l’inscription est cruciale pour établir la base de cette confiance », a déclaré Bill Rice, président des ACVM et président-directeur général de l’Alberta Securities Commission.
Pour aider les investisseurs, les ACVM mettent à leur disposition le Moteur de recherche national de renseignement sur l’inscription, un outil en ligne qui leur permet de vérifier facilement si une société ou une personne est inscrite pour vendre des titres ou offrir des conseils en placement dans leur province ou territoire.
Les ACVM ont instauré pour la première fois la Journée de la vérification de l’inscription lors du Mois de la prévention de la fraude de 2013, et elles invitent à nouveau les investisseurs de partout au pays à saisir cette occasion pour poser l’un des gestes suivants le 19 mars prochain :
- utiliser le Moteur de recherche national de renseignement sur l’inscription à sontilsinscrits.ca pour savoir si leur conseiller financier ou l’entreprise d’investissement avec qui ils font affaire est inscrit dans leur territoire;
- appeler l’autorité en valeurs mobilières de leur territoire pour vérifier l’inscription.
L’investisseur qui constate que la personne ou la société qui lui offre une occasion d’investissement n’est pas inscrite devrait communiquer immédiatement avec l’autorité en valeurs mobilières de son territoire.
Les ACVM sont le conseil composé des autorités provinciales et territoriales en valeurs mobilières du Canada. Elles coordonnent et harmonisent la réglementation des marchés des capitaux du Canada. Elles ont pour mandat de protéger les investisseurs contre les pratiques déloyales et frauduleuses par la réglementation du secteur des valeurs mobilières. À cette fin, elles s’efforcent notamment de sensibiliser les investisseurs aux risques, aux responsabilités et aux avantages associés à l’investissement.